Déposée le 16 mai 2001 par la société SENIOR BRAIN TRAINING - S.B.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HAPPY NEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la société SENIOR BRAIN TRAINING - S.B.T domicilié(e) SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE, NOVACITE ALPHA, 27 BD DU 11 NOVEMBRE, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 681 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit COURTILLÉ - France.
La marque HAPPY NEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY NEURON est expirée depuis le 16 mai 2011.
SENIOR BRAIN TRAINING - S.B.T a également déposé les autres marques suivantes : NEURONES EN FORME
SENIOR BRAIN TRAINING - S.B.T - SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE, NOVACITE ALPHA, 27 BD DU 11 NOVEMBRE, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 432681427
Benoit COURTILLÉ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement de sons, d'images, de données et/ou d'informations tels que ordinateurs, organiseurs électroniques. Supports d'enregistrements magnétiques et/ou numériques pour le stockage, la transmission, la reproduction, le traitement de sons, d'images, de données et/ou d'informations, tels que disques compacts, cédéroms, disque digital vidéo, cassettes audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels Livres, revues, magazines, encyclopédies, publications et imprimés Jouets, jeux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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